Règlement intérieur

PREAMBULE

Le Tennis Club de Langres est une association à objet sportif loi 1901 qui a été créé dans un esprit de
convivialité. L’objet de ce règlement intérieur, conforme aux statuts de l’association, vise à fixer quelques
règles et principes auxquels les personnes fréquentant le club acceptent de se conformer.
Le règlement intérieur traite avec équité tous les adhérents et visiteurs et leur permet de pratiquer avec
satisfaction leur sport favori en accord avec les statuts de l’association dont il est le complément. Il
fonctionne sous la responsabilité d’un président et de membres élus bénévoles constituant le Comité de
direction.
La direction du Club est assurée par le président et son bureau (vice président, trésorier, secrétaire Et
membres…) qui peuvent prendre toute décision nécessaire pour faire respecter l’application des statuts
et du présent règlement.
Celui-ci est modifiable, à tout moment, par décision du Comité de direction et doit être affiché au clubhouse
et consultable sur le site internet du club www.tennisclublangres.com.
Lors de l’inscription annuelle, l’adhérent reconnaît l’avoir lu et s’engage à respecter et faire respecter le
règlement intérieur ainsi que les statuts sous peine de sanctions temporaire ou définitive
proportionnelles à la faute constatée. La sanction est établie dans le respect des statuts de l’association
et des droits de la défense.
Les invités et les visiteurs sont tenus également de respecter les statuts ainsi que le présent règlement.

ARTICLE 1 : MEMBRES / COTISATIONS / LICENCES
Les membres du comité de direction participent au bon déroulement du club. Ils sont chargés de faire
respecter les règles éditées par les statuts et le présent règlement intérieur.
Lors des inscriptions en début de chaque année sportive, l’adhérent sera licencié FFT et devra remplir
une fiche de renseignement et fournir un certificat médical justifiant de « la non contre indication à la
pratique du tennis » et devra s’acquitter de sa cotisation.
La cotisation annuelle est valable à partir du 1er octobre jusqu’au 30 septembre de l’année suivante. Le
montant de la cotisation annuelle est révisé chaque année et adopté par le comité de direction.
Une caution est demandée pour le badge d’entrée et l’accès au système de réservation. Le
remboursement de cette caution est à solliciter via l’adresse postale du club en cas de départ de
l’association, sous réserve de restitution du badge d’entrée six mois maximum après avoir quitté
l’association.
Tous les licenciés du TCL, conformément aux statuts de la Fédération Française de Tennis bénéficient de
l’assurance fédérale couvrant les risques individuels et collectifs encourus par la pratique de l’activité.
Des assurances individuelles complémentaires sont proposées par la Fédération Française de Tennis.
(Voir conditions d’assurance affichées au club et consultables sur le site de la FFT.fr).
Aucune adhésion ne pourra être remboursée en totalité ou en partie.

ARTICLE 2 : ACCÈS AUX COURS ET LOCAUX / RÉSERVATION / ENTRETIEN
L’accès aux courts est ouvert aux adhérents du club, dès l’instant qu’ils ont acquitté leur cotisation
L’accès aux terrains et sur autorisation du bureau de l’association, au club house nécessite un respect du
matériel mis à disposition.
La porte d’accès aux terrains extérieurs doit être fermée à clef après utilisation. La clef sera remise à sa
place.
La réservation préalable garantit à chacun la possibilité de jouer lorsqu’il le désire. En revanche, des
réservations ponctuelles et exceptionnelles peuvent être effectuées par le comité de direction pour
l’école de tennis, les entraînements, les compétitions ou autre… Les réservations se font par internet sur
le site du club.
Pour les personnes qui n’ont pas accès à Internet, la réservation peut se faire au club. Toute réservation
se fait au maximum dans les cinq jours qui précèdent. Il est possible de réserver que par tranche d’une
heure.
Les réservations sont nominatives, les codes d’accès sont personnels et ne pourront en aucun cas être
transmis à d’autres adhérents sous peine de sanctions.
Si des adhérents arrivent pour jouer sans avoir réservé et que les courts sont disponibles, ils doivent
néanmoins s’inscrire sur le site.

Dans le cas où les courts sont disponibles mais étaient réservés, la réservation tombe après un délai d’un
quart d’heure.
La présence des parents est souhaitée lors des tranches horaires réservées par leurs enfants membres
mineurs, les enfants mineurs restant sous l’entière responsabilité des parents.
Chaque adhérent du T.C.L. a la possibilité d’inviter une personne non membre du club.
Il est possible d’acheter des invitations en cours d’année (voir tarif et conditions en vigueur sur le site du
club).
En cas d’invitation d’une personne non adhérente au T.C.L. et pratiquant le tennis sur les installations du
club, l’invité doit être en possession d’un certificat médical stipulant < la non Contre-indication à la
pratique du Tennis > datant de moins d’un an et doit être bénéficiaire d’un contrat d’assurance couvrant
sa responsabilité Civile.
En absence de ces éléments, le club décline toute responsabilité en cas d’accident. L’invité étant sous la
responsabilité de son hôte adhérent au club.
Tous les membres du club et visiteurs ont les mêmes droits et les mêmes devoirs sur toutes les
installations. Ils sont responsables de l’état dans lequel ils les laissent après les avoir utilisé.
Tout utilisateur doit veiller, lors de son départ à éteindre les lumières, et de s’assurer de la fermeture des
portes.
Sur tous les courts, les joueurs doivent veiller à garder les courts propres sans emballages divers, détritus
ou bouteilles vides. Des poubelles sélectives sont prévues à cet effet.
Les parties communes (accès, vestiaires et club house) doivent être maintenues en parfait état de
propreté.
Les vestiaires sont prévus pour changer de tenue. Il est interdit de se changer dans l’enceinte sportive.

ARTICLE 3 : ÉCOLE DE TENNIS / ENTRAINEMENT  » Jeunes et Seniors « 
L’adhésion à l’école de Tennis et des entraînements du Tennis Club de Langres sont soumis à
l’acceptation de l’équipe technique et du bureau de direction et implique l’approbation des statuts du
club ainsi que du règlement intérieur.
Les enfants restent sous l’entière responsabilité des parents, sauf pendant la durée des cours, les enfants
étant alors sous la responsabilité totale et exclusive de l’éducateur ou du responsable. Les parents
n’interviendront pas pendant cette période.
L’éducateur peut refuser d’intégrer un adhérent aux séances, quand celui-ci n’est pas assidu aux séances
ou arrive après le début officiel du cours ou si sa tenue vestimentaire n’est pas adaptée (tenue de sport
et chaussures de tennis obligatoires).
Il est demandé aux parents de bien respecter les horaires des séances.
Les cours de l’école de tennis et les divers entraînements se déroulent du 15 septembre au 10 juin sauf
pendant les périodes de vacances scolaires. Cependant, des stages ou des cours de perfectionnement
ou/et des animations pourront être proposés pendant les vacances scolaires.

Les jours et les horaires des cours sont arrêtés par les moniteurs et les éducateurs en accord avec les
responsables des commissions concernées « Jeunes et Seniors ».
La répartition des élèves dans les différents cours est arrêtée par l’équipe technique en vue
d’homogénéiser les groupes par niveau de jeu et par âge.
Les adhérents sont tenus d’avoir un comportement correct pendant les cours et plus particulièrement de
respecter les éducateurs, les membres du club ainsi que le matériel mis à disposition. Le respect est une
règle au sein du Tennis Club de Langres.
Tout membre se faisant remarquer par une mauvaise conduite ou des propos incorrects, lors de cours ou
des déplacements, pourra être exclu temporairement ou définitivement de l’école de tennis ou des
entraînements, voir du club, après avoir été entendu par le bureau du Club.

ARTICLE 4 : COMPÉTITIONS  » Jeunes et Adultes « 
Un adhérent pourra prétendre à participer après accord du bureau et de la commission concernée aux
divers championnats par équipe Départementaux, de ligue ou Nationaux. Pour prétendre participer aux
championnats par équipes, le postulant devra avoir participé aux tournois du club ou à défaut s’acquitter
d’une somme correspondant aux inscriptions des dits tournois.
De plus, lors des inscriptions concernant les divers championnats, les joueurs ou joueuses devront
s’inscrire soit sur le tableau d’affichage prévu à cet effet par la commission concernée, ou soit,
directement par mail au responsable de cette commission.
Pour finir, toute inscription à un tournoi ou à une compétition organisée par le club ou par le Comité doit
être scrupuleusement respectée et ne faire lieu à aucun désistement, sauf cas de force majeure.
C’est la commission concernée qui compose les équipes.
L’adhérent véhicule l’image du club dans toutes les compétitions. Il est tenu de respecter l’éthique
sportive, le règlement fédéral et le matériel mis à sa disposition. Il ne doit en aucune circonstance tenir
des propos à caractère discriminatoire. Tout incident signalé sera étudié voir sanctionné par le comité de
direction.
Tout compétiteur se doit de disputer la rencontre dans son intégralité, sans arrangement possible avec
l’adversaire ou l’équipe adverse et décliner toute configuration de tricherie. A défaut, le joueur impliqué
et le capitaine de l’équipe pourront être écartés définitivement de toutes compétitions par équipe.
Chaque membre doit adopter un comportement sportif, empreint de courtoisie et de respect envers son
partenaire ou son adversaire.
Les spectateurs n’interviennent pas dans l’arbitrage et ne sont pas autorisés à pénétrer sur les courts.
Seule une personne désignée peut être présente aux côtés des joueurs pour les championnats d’équipes.
Tout licencié du Tennis Club de Langres s’engage à respecter les règles du jeu et de l’esprit sportif.
Tout membre se faisant remarquer par une mauvaise conduite ou des propos incorrects, lors de
compétitions ou des déplacements, pourra être exclu temporairement ou définitivement du club, dans le
respect des statuts.

ARTICLE 5 : COMPORTEMENT / TENUE / ENTRETIEN
Un esprit sportif et convivial est indispensable pour la vie du club en respectant les règles de bienséance
et de bonne conduite.
Les adhérents s’engagent à adopter un comportement sportif en veillant à ne pas gêner les autres
joueurs ou compétiteurs lors de la pratique du tennis en loisir ou en compétition.
Tout membre du T.C.L s’engage à œuvrer pour le bon fonctionnement du club et à se comporter de
manière correcte, dans le respect des installations et des tiers.
Une tenue vestimentaire correcte et décente est de rigueur dans l’enceinte du club. Les chaussures de
tennis sont obligatoires et exigées pour accéder aux courts.
Toute autre activité que le tennis est interdite sur le court sauf en cas de convention ou de dérogation
adoptée par le Comité de direction ou organisée par l’équipe technique. Les jeux de ballon sont interdits
à l’intérieur du club house et des vestiaires.
Toutes dégradations éventuelles, commises sur les installations et équipements seront à la charge de
leurs auteurs, et s’il s’agit d’un mineur, le club se réserve le droit d’engager la responsabilité des parents.
Les membres, les invités ou les visiteurs accompagnés d’enfants devront veiller de ne pas laisser les
enfants en bas âge sans surveillance sur les courts et dans l’enceinte du club. L’accès des chaises
d’arbitre est interdit aux enfants. Ils seront les seuls responsables des accidents ou dommages que ceuxci
pourraient provoquer ou dont ils pourraient être victimes.
Le TCL décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol d’objets personnels dans les vestiaires ou
sur les courts. Il ne pourra être tenu responsable en cas d’accident survenu à des non adhérents
pénétrant dans l’enceinte du club.
Il est formellement interdit de fumer ou de vapoter sur les courts, vestiaires et dans le club house. Les
mégots doivent être jetés dans le cendrier prévu à cet effet.
La présence d’animaux même tenue en laisse est interdite sur les courts de tennis.
Les courts ainsi que les parties communes doivent être maintenus en parfait état de propreté (accès,
club house, vestiaires, sanitaires, douches). De plus, les personnes responsables du club house durant
les heures d’ouverture (B.E, membres du comité directeur, permanents tournoi, responsables
d’équipes…) s’engagent à tenir le club house propre et à veiller à ce que ce lieu soit respecté par les
adhérents et autres invités.
Chaque membre qui quitte définitivement l’enceinte du club doit s’assurer de la fermeture des portes.
Tout compétiteur s’engage à :
– se conformer aux règles du jeu
– respecter les décisions de l’arbitre
– respecter son adversaire et son partenaire
– refuser toute forme de violence verbale ou physique
– décliner toute configuration de tricherie ou corruption d’une rencontre
Tout adhérent qui aurait commis une faute grave ou n’aurait pas respecté le présent règlement, se verra
conformément aux statuts exposé à une sanction pouvant aller jusqu’à l’exclusion pure et simple du club.

ARTICLE 6 : REMBOURSEMENT / RÉSERVATION BUS / RÉGLEMENT BAR
Toute personne ayant à engager des frais pour le Club doit auparavant obtenir l’accord du Trésorier et du
Président. Pour obtenir le remboursement, elle fournira tous les justificatifs nécessaires.
La réservation du bus devra être faite par le capitaine de l’équipe concernée au Président ou au
Responsable de la commission concernée deux semaines à l’avance minimum. Passé ce délai, la
demande sera refusée sauf en cas de désistement de dernière minute.
De plus, l’attribution de celui-ci sera faite à l’équipe qui disputera la rencontre la plus éloignée.
Pour finir, en cas d’utilisation du véhicule du club, le conducteur devra, avec le Président, remplir en
deux exemplaires la convention d’utilisation du véhicule du Tennis Club de Langres.
Le conducteur sera le seul responsable en cas de contravention ou de dégâts occasionnés pendant le
trajet.
Aucune ardoise ou de note ne sera mis de coté. Le paiement des boissons peut se faire en espèce ou par
chèque.

ARTICLE 7 : COMMUNICATION / DROIT A L’IMAGE
Chaque adhérent est tenu de fournir les éléments lui permettant d’être joint par téléphone, par courriel
et par voie postale lors des inscriptions de début d’année. Ces informations resteront confidentielles à
l’intérieur du club.
Le Tennis Club de Langres peut être amené à photographier ou filmer les membres du club pour ses
documents et sa communication (internet …). Si vous ne souhaitez pas que vous ou votre enfant figure
sur ces documents, précisez-le lors des inscriptions de début d’année ou, par la suite, à tout moment en
demandant la modification de celui-ci.
Pour l’application de ces droits, le club s’engage à respecter la réglementation en vigueur, notamment en
matière d’informatique et liberté (loi de 1978).
Les convocations aux Assemblées Générales pourront se faire par courrier ou par mail……

ARTICLE 8 : LES SANCTIONS
Tout agissement considéré comme fautif pourra, en fonction de sa gravité, faire l’objet de sanction.
Le non respect du règlement pourra entraîner des sanctions qui peuvent aller du simple avertissement à
l’exclusion définitive d’un groupe ou du club.

ARTICLE 9 : CONDITIONS GÉNÉRALES
Le présent règlement intérieur est susceptible de modifications en fonction des remarques qui
pourraient être formulées par les adhérents ou le bureau ou pour se mettre en accord avec
d’éventuelles modifications des textes légaux ou réglementaires régissant un club de tennis ou une
association.
Le règlement ou les éventuelles modifications devront être soumis aux membres du comité de direction
et adoptés à la majorité des voix.
Le règlement ou les éventuelles modifications prendront effet dès approbation.

LE COMITÉ DE DIRECTION